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6 résultat(s) recherche sur le mot clé 'LOI'
50 questions réponses sur la collecte sélective / Eco-Emballages
Langues : Français (fre)
Note de contenu : Guide à l'usage des collectivités locales. Catégories : 0 Thématiques environnementales:Déchets - DECH Mots-clés : DECHET TRI GESTION DES DECHETS ECOLOGIE ENVIRONNEMENT COLLECTE SELECTIVE INTERCOMMUNALITE LOI
Titre : 50 questions réponses sur la collecte sélective Type de document : texte imprimé Auteurs : Eco-Emballages, Auteur Année de publication : 2001 Importance : 78 p Langues : Français (fre) Note de contenu : Guide à l'usage des collectivités locales. Catégories : 0 Thématiques environnementales:Déchets - DECH Mots-clés : DECHET TRI GESTION DES DECHETS ECOLOGIE ENVIRONNEMENT COLLECTE SELECTIVE INTERCOMMUNALITE LOI Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0081 OR ENV005 Guide/ Usuel Documents de réflexion Grand public Disponible
Langues : Français (fre)
Titre : Bien concevoir le renouvellement urbain: In Le Moniteur, 7 mars 2003 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. CAILLAU, Auteur Année de publication : 2003 Importance : 2 p Langues : Français (fre) Catégories : 0 Thématiques urbaines:Territoire - TERR:Aménagement de l'espace & du territoire - TERR.M:Rénovation urbaine Mots-clés : URBANISME LOI SRU PADD PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE RENOUVELLEMENT URBAIN RENOVATION URBAINE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0117 AR URBA003 Article Documents de réflexion Grand public Disponible
Langues : Français (fre)
Catégories : GUrbanisme / Habitat Mots-clés : URBANISME LOI SRU PADD PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Titre : Le PADD, un outil qui doit faire ses preuves: In Etudes foncières, n°90, mars-avril 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : R. TRAPITZINE, Auteur Année de publication : 2001 Importance : 3 p Langues : Français (fre) Catégories : GUrbanisme / Habitat Mots-clés : URBANISME LOI SRU PADD PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0116 AR URBA002 Article Documents de réflexion Grand public Disponible Philippe Druon, Directeur du CAUE 62, nous parle de la loi SRU / S. SOLIGNAT in Place du Rivage (4, [01/09/2001])
Langues : Français (fre)
in Place du Rivage > 4 [01/09/2001] . - p. 5Résumé : Définition de la Loi Solidarité et Renouvellement urbain (SRU), du Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et des Plans Locaux d'Urbanismes (PLU). Catégories : GUrbanisme / Habitat Mots-clés : LOI SRU PADD PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PLU PLAN LOCAL D'URBANISME SCOT URBANISME LOGEMENT TRANSPORT [article]
Titre : Philippe Druon, Directeur du CAUE 62, nous parle de la loi SRU Type de document : texte imprimé Auteurs : S. SOLIGNAT, Auteur; I. PARSY, Auteur Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre)
in Place du Rivage > 4 [01/09/2001] . - p. 5Résumé : Définition de la Loi Solidarité et Renouvellement urbain (SRU), du Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et des Plans Locaux d'Urbanismes (PLU). Catégories : GUrbanisme / Habitat Mots-clés : LOI SRU PADD PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PLU PLAN LOCAL D'URBANISME SCOT URBANISME LOGEMENT TRANSPORT
Langues : Français (fre)
Catégories : GUrbanisme / Habitat Mots-clés : URBANISME POS PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PLU PLAN LOCAL D'URBANISME LOI SRU
Titre : Des POS aux PLU: In Etudes foncières, n°90, mars-avril 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : E. DURAFFOUR, Auteur Année de publication : 2001 Importance : 3 p Langues : Français (fre) Catégories : GUrbanisme / Habitat Mots-clés : URBANISME POS PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PLU PLAN LOCAL D'URBANISME LOI SRU Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0115 AR URBA001 Article Documents de réflexion Grand public Disponible
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Résumé : Texte d'explication de la législation en matière de publicité dans la ville Catégories : 0 Thématiques urbaines:Territoire - TERR:Aménagement de l'espace & du territoire - TERR.M Mots-clés : URBANISME LOI PUBLICITE
Titre : La publicité, les enseignes: Pourquoi faire un règlement local de la publicité et des enseignes Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Régional Ile-de-France, Auteur Langues : Français (fre) Résumé : Texte d'explication de la législation en matière de publicité dans la ville Catégories : 0 Thématiques urbaines:Territoire - TERR:Aménagement de l'espace & du territoire - TERR.M Mots-clés : URBANISME LOI PUBLICITE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0447 OR URBA021 Ouvrage Documents de réflexion Grand public Sorti jusqu'au 04/03/2008
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