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5 résultat(s) recherche sur le mot clé 'JURIDIQUE'
La concertation dans le droit à l'environnement : vers un développement durable : Rapport de stage, Communauté urbaine de Lyon / M. BRON
Langues : Français (fre)
Note de contenu : Tableaux synthétiques Catégories : 0 Thématiques sociétales:BDéveloppement durable
0 Thématiques environnementales:Environnement - ENVMots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT LEGISLATION REGLEMENTATION DROIT JURIDIQUE CONCERTATION MONDE EUROPE FRANCE NATIONAL INTERNATIONAL
Titre : La concertation dans le droit à l'environnement : vers un développement durable: Rapport de stage, Communauté urbaine de Lyon Type de document : texte imprimé Auteurs : M. BRON, Auteur Editeur : Le Grand Lyon - Communauté urbaine Année de publication : 2002 Importance : 16 p Langues : Français (fre) Note de contenu : Tableaux synthétiques Catégories : 0 Thématiques sociétales:BDéveloppement durable
0 Thématiques environnementales:Environnement - ENVMots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT LEGISLATION REGLEMENTATION DROIT JURIDIQUE CONCERTATION MONDE EUROPE FRANCE NATIONAL INTERNATIONAL Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0059 OR DVD006 Acte, étude, rapport Documents de réflexion Grand public Disponible Ou0060 OR DVD006 bis Acte, étude, rapport Documents de réflexion Grand public Sorti jusqu'au 04/03/2008
Langues : Français (fre)
Résumé : Aide à la recherche de financements (annuaire de fondations, textes de lois encadrant le mécénat et l'octroi de subventions) Catégories : CEEU : méthodes, conseils et outils
LGuides, RépertoiresMots-clés : FINANCEMENT JURIDIQUE
Titre : Dossier Fondations Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Résumé : Aide à la recherche de financements (annuaire de fondations, textes de lois encadrant le mécénat et l'octroi de subventions) Catégories : CEEU : méthodes, conseils et outils
LGuides, RépertoiresMots-clés : FINANCEMENT JURIDIQUE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0375 OR USU010 Dossier documentaire Documents de réflexion Grand public Disponible
Langues : Français (fre)
Résumé : Ensemble de documents présentant les différents aspects de fonctionnement d'une association: les modalités juridiques, administratives, financières , bénévolat,les formations etc. Catégories : 0 Thématiques sociétales:Economie - ECO:Economie sociale et solidaire:Association Mots-clés : ASSOCIATION FORMATION FINANCEMENT JURIDIQUE
Titre : Ensemble de revues sur le fonctionnement associatif Type de document : texte imprimé Importance : 5 revues Accompagnement : 4fiches recto verso Langues : Français (fre) Résumé : Ensemble de documents présentant les différents aspects de fonctionnement d'une association: les modalités juridiques, administratives, financières , bénévolat,les formations etc. Catégories : 0 Thématiques sociétales:Economie - ECO:Economie sociale et solidaire:Association Mots-clés : ASSOCIATION FORMATION FINANCEMENT JURIDIQUE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité OU1070 OR ESS9 Ouvrage Documents de réflexion Grand public Disponible
ISBN 2-911533-10-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 0 Thématiques environnementales:Environnement - ENV Mots-clés : ENVIRONNEMENT LEGISLATION REGLEMENTATION DROIT ILE DE FRANCE JURIDIQUE
Titre : Mémento juridique de l'environnement: A l'attention des maires d'Ile de France Type de document : texte imprimé Auteurs : M.-H. CASALONGA-VILDE, Auteur Mention d'édition : (dernière mise à jour) Editeur : ARENE - Ile de France Année de publication : 1998 Format : classeur composé d'une cinquantaine de fiches ISBN/ISSN/EAN : 2-911533-10-0 Langues : Français (fre) Catégories : 0 Thématiques environnementales:Environnement - ENV Mots-clés : ENVIRONNEMENT LEGISLATION REGLEMENTATION DROIT ILE DE FRANCE JURIDIQUE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou0032 OR ENV004 Guide/ Usuel Documents de réflexion Grand public Disponible
Langues : Français (fre)
Résumé : Outil pratique destiné aux associations, fondations ou congrégations portant sur l'ensemble des aspects juridiques , fiscal, social et comptable liés à l'activité de celles-ci. Catégories : 0 Thématiques sociétales:Economie - ECO:Economie sociale et solidaire:Association
0 Thématiques sociétales:Economie - ECO:Economie sociale et solidaireMots-clés : ASSOCIATION JURIDIQUE REGLEMENTATION SOCIALE
Titre : Memento pratique Associations / Fondations / Congrégations: Juridique , social, fiscal, comptable Type de document : texte imprimé Editeur : Francis Lefebvre (Levallois) Année de publication : 2008 Importance : 1446 p Langues : Français (fre) Résumé : Outil pratique destiné aux associations, fondations ou congrégations portant sur l'ensemble des aspects juridiques , fiscal, social et comptable liés à l'activité de celles-ci. Catégories : 0 Thématiques sociétales:Economie - ECO:Economie sociale et solidaire:Association
0 Thématiques sociétales:Economie - ECO:Economie sociale et solidaireMots-clés : ASSOCIATION JURIDIQUE REGLEMENTATION SOCIALE Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité Ou1039 OR ESS7 Ouvrage Documents de réflexion Grand public Disponible
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